Le Règlement intérieur des stagiaires

Les exigences de la vie en commun nécessitent que soient définies les règles de discipline et de fonctionnement dont l’observation, seule, permettra à la formation dispensée d’atteindre son but et une réelle efficacité. La direction s’attache à entretenir un climat de concertation et de coopération entre les formateurs et les stagiaires avec le souci commun de tendre vers une valorisation de la formation.
 
1. GÉNÉRALITÉS
A. Chaque stagiaire, dès le début du stage, est tenu de parapher ce document dont un exemplaire sera versé à son dossier administratif.
B. Les programmes de formation à plein temps faisant l’objet d’obligations et d’engagements précis de à l’égard de l’État en général et du ministère de tutelle, L’institut conventionné est tenu de veiller à ce que soient strictement appliquées les dispositions résultant de la convention de fonctionnement en ce qui concerne les droits et obligations des stagiaires admis dans les cycles de formation.
C. Le présent règlement a pour objet de préciser, compte tenu des engagements contractés par l’institut envers l’État d’une part, les stagiaires d’autre part, les conditions d’organisation et de réalisation des actions de formation.
D. Les stagiaires qui, ayant fait acte de candidature à l’un des cycles de formation à temps plein organisé par l’institut dans le cadre conventionnel, et ayant souscrit aux obligations signées par eux lors de l’entrée en stage, sont tenus d’honorer leurs engagements à l’égard de l’institut.
E. Cette clause implique qu’en cas de non respect de l’une de ces obligations, l’institut est fondé à considérer cet état de chose comme rupture de contrat unilatérale et à prendre toute mesure de droit qui en découle (avertissement, mise à pied, exclusion du centre de formation).

 II.ORGANISATION ET PROGRAMMES
A. La direction DE L’organisme élabore et, le cas échéant, aménage tant le contenu que l’organisation des enseignements, étant entendu que les initiatives qu’elle prend ne doivent remettre en cause ni l’essence, ni la finalité de la formation.
B. La direction de l’organisme précise les horaires de cours et de travaux pratiques pour chacun des groupes et tient les stagiaires informés de leur contenu semaine par semaine.
C. La direction de l’organisme a tous pouvoirs en vue d’apporter à tout moment, en considération d’impératifs imprévus, certaines modifications à l’organisation du programme, dès l’instant où elles ne portent pas sur des clauses substantielles, ainsi que de reporter ou d’annuler l’action de formation si l’effectif prévu n’était pas atteint.
D. Chaque cycle comporte une mise en situation professionnelle. Les stagiaires sont alors soumis aux mêmes règles de présence et d’assiduité que celles énoncées au présent règlement. Si la direction estime que, soit par incompétence, soit par inadaptation, le comportement d’un stagiaire risque de porter préjudice à l’ORGANISME, elle se réserve le droit de ne pas lui procurer de stage pratique, à moins que le stagiaire ne trouve, par lui-même une entreprise qui l’accepte sans la caution de l’ INSTITUT.
E. La direction de l’ORGANISME effectue les convocations aux examens par voie d'affichage ou par courrier
G. Aucun passage devant le jury d'examen ne pourra avoir lieu si le stagiaire n'est pas à jour du règlement de sa participation financière.

III. DISCIPLINE
A. Pendant la durée de leur formation, les stagiaires s’engagent à respecter sur l’ensemble des lieux de formation, une discipline qui doit être considérée comme une condition sine qua non de la qualité de leur stage. 
B. La formation des adultes inclut les exigences de la vie professionnelle ; il est donc expressément recommandé : 
1. de faire preuve de courtoisie et de correction vis-à-vis des autres stagiaires, du personnel, des clients, des collaborateurs extérieurs, des formateurs. 
2. Ces règles de courtoisie et de correction restent applicables même lorsque les stagiaires se trouvent à l’extérieur de l’institut. 
3. de faire preuve de ponctualité au poste de travail dans les établissements d’application, comme pour les horaires de l’organisme. 
4. de respecter les prescriptions particulières aux différents établissements (circulation du personnel, interdiction de fumer, tenue, usage du téléphone, etc...) 
5. de veiller au respect de l’organisation et des règles de travail des entreprises (centre et institut). 6. de ne pas introduire sur les lieux de formation et d’application des personnes étrangères au service sans l’autorisation préalable de la direction. 
7. Les locaux n’acceptent pas la présence des stagiaires en qualité de client. 
8. L’institut se réserve le droit de refuser tout stagiaire dont la tenue vestimentaire ne serait pas en adéquation avec les contraintes professionnelles.